Appenzeller Tradition & Original
Marque suisse · 515262 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515262
- Numéro de demande
- 09729/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Appenzeller Tradition & Original ((fig.))
- Déposée
- 4 sept. 2003
- Enregistrée
- 21 oct. 2003
- Publiée
- 4 nov. 2003
- Radiée
- 27 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rot, schwarz, weiss, blau, grün, gelb.
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.03.2024
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 26 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Management Ernst Sutter AG, Schlachthofstrasse 20, Postfach 819, 9201 Gossau → Ernst Sutter AG, Schlachthofstrasse 20, 9200 Gossau
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 9 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2014
- 13 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Ernst Sutter AG, Schlachthofstrasse 20, 9201 Gossau SG → Management Ernst Sutter AG, Schlachthofstrasse 20, Postfach 819, 9201 Gossau
Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2008
- 4 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 04.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.