ART-FUNERAIRE.CH
Marque suisse · 515382 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515382
- Numéro de demande
- 01414/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ART-FUNERAIRE.CH ((fig.))
- Déposée
- 6 mars 2003
- Enregistrée
- 27 oct. 2003
- Publiée
- 11 nov. 2003
- Protégée jusqu’au
- 6 mars 2033
- Couleurs revendiquées
- Orange, blanc, noir et gris.
- Classification de Vienne
- 25.03.01, 25.03.03, 25.05.01, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Dalles funéraires non métalliques, monuments funéraires non métalliques, plaques funéraires non métalliques, stèles funéraires non métalliques; tous les produits précités de provenance suisse.
Sciences, technologie et informatique
Dessin de monuments funéraires, notamment d'incinération, d'inhumation, de famille, columbarium, monuments du souvenir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.01.2023
- 21 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 11 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.