FORMA
Marque suisse · 515416 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515416
- Numéro de demande
- 04895/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 sept. 2003
- Enregistrée
- 28 oct. 2003
- Publiée
- 11 nov. 2003
- Radiée
- 19 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.04.2024
Publié dans Swissreg le 19.04.2024
- 27 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 27 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 10 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
- 11 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.