CLINIQUE ALTERNATIVE

Marque suisse · 515443 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515443
Numéro de demande
03812/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CLINIQUE ALTERNATIVE ((fig.))
Déposée
18 juil. 2003
Enregistrée
28 oct. 2003
Publiée
11 nov. 2003
Radiée
10 févr. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux, services de santé, services hospitaliers, cliniques et permanences médicales et chirurgicales, y compris chirurgie esthétique, plastique et reconstructive, services de fécondation in vitro, physiothérapie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 10 févr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.02.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.02.2024

  3. 23 juil. 2013

    Titulaire

    Titulaire
    Michel Bontemps, 106, route de Frontenex, 1207 Genève, Michèle Bontemps, 106, route de Frontenex, 1207 Genève → Michèle Bontemps, Route de Frontenex 108, 1208 Genève
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  4. 23 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  5. 22 oct. 2007

    Partiellement radié

    LPS
    5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; désinfectants., 44, Services médicaux, services de santé, services hospitaliers, cliniques et permanences médicales et chirurgicales, y compris chirurgie esthétique, plastique et reconstructive, services de fécondation in vitro, physiothérapie. → 44, Services médicaux, services de santé, services hospitaliers, cliniques et permanences médicales et chirurgicales, y compris chirurgie esthétique, plastique et reconstructive, services de fécondation in vitro, physiothérapie.
    Classification internationale
    5,44 → 44

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007

  6. 26 juil. 2004

    Partiellement radié

    LPS
    3, Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; désinfectants., 44, Services médicaux, services de santé, services hospitaliers, cliniques et permanences médicales et chirurgicales, y compris chirurgie esthétique, plastique et reconstructive, services de fécondation in vitro, physiothérapie. → 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; désinfectants., 44, Services médicaux, services de santé, services hospitaliers, cliniques et permanences médicales et chirurgicales, y compris chirurgie esthétique, plastique et reconstructive, services de fécondation in vitro, physiothérapie.
    Classification internationale
    3,5,44 → 5,44

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  7. 11 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.2003

Parties

Titulaire

Michèle Bontemps

1208 Genève

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.