ROS

Marque suisse · 515469 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515469
Numéro de demande
04819/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 sept. 2003
Enregistrée
28 oct. 2003
Publiée
11 nov. 2003
Protégée jusqu’au
19 sept. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Texte déposé

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  2. 29 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GatesIP AG, Dorfplatz 1, 6060 Sarnen

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  3. 11 août 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  4. 11 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 10 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2023

  6. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  7. 18 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  8. 11 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.2003

Parties

Titulaire

V. Ros, S.L.

Trullench 51, Vila-Real, Castellón, ES

Mandataire

GatesIP AG

Dorfplatz 1, 6060 Sarnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.