OENOCORK

Marque suisse · 515501 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515501
Numéro de demande
50143/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OENOCORK ((fig.))
Déposée
23 avr. 2003
Enregistrée
28 oct. 2003
Publiée
11 nov. 2003
Radiée
25 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Bouchons en liège pour le bouchage de bouteilles de vins, spiritueux et eaux minérales; tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.11.2013

  2. 10 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Oenocave SA, Ile Falcon, 3960 Sierre → Jean Didier Faust, Rue Chantemerle 24, 1820 Territet

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  3. 11 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.2003

Parties

Titulaire

Jean Didier Faust

1820 Territet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.