S
Marque suisse · 515506 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515506
- Numéro de demande
- 04731/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((fig.))
- Déposée
- 12 sept. 2003
- Enregistrée
- 29 oct. 2003
- Publiée
- 12 nov. 2003
- Protégée jusqu’au
- 12 sept. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, montres, bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans, écrins et étuis pour articles d'horlogerie; boutons de manchettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2023
- 18 sept. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SARCAR TRAMEX S.A., Route de Chêne 41a, 1208 Genève → Sarcar Tramex SA, Route de Thonon 61, 1222 Vésenaz
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 18 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 12 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 218 du 12.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.