TOYOTA D-CAT
Marque suisse · 515567 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515567
- Numéro de demande
- 53221/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOYOTA D-CAT ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 2003
- Enregistrée
- 29 oct. 2003
- Publiée
- 12 nov. 2003
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Katalytische Konverter.
Véhicules
Moteurs pour véhicules terrestres
Texte déposé
Motoren für Landfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 23 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.07.2013
- 12 déc. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 12 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 218 du 12.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.