FRAMO

Marque suisse · 515612 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515612
Numéro de demande
52654/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 juil. 2003
Enregistrée
30 oct. 2003
Publiée
13 nov. 2003
Protégée jusqu’au
25 juil. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Möbel, Badmöbel, Spiegel, Rahmen; Waren, soweit in Klasse 20 enthalten, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2023

  2. 6 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 19 févr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  5. 13 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 13.11.2003

Parties

Titulaire

Framo SA

La Maillarde, 1680 Romont

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.