CR
Marque suisse · 515816 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515816
- Numéro de demande
- 53727/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CR ((fig.))
- Déposée
- 1 oct. 2003
- Enregistrée
- 4 nov. 2003
- Publiée
- 18 nov. 2003
- Radiée
- 25 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles et composants orthopédiques; bandages orthopédiques, matériel de suture; mobiliers spéciaux à usage médical.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2024
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 22 mars 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d¿or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 29 nov. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Moinas & Savoye S. A., 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 2 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
- 14 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CR ÉQUIPEMENTS S. A., 5, chemin de la Fin, 1295 TANNAY → CR EQUIPEMENTS S.A., 5, Place de la Gare, 1296 COPPET
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 18 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 18.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.