CAVE DU FORUM

Marque suisse · 515946 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515946
Numéro de demande
04948/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAVE DU FORUM ((fig.))
Déposée
17 mai 2001
Enregistrée
6 nov. 2003
Publiée
20 nov. 2003
Protégée jusqu’au
17 mai 2031
Couleurs revendiquées
Vert olive, noir.
Classification de Vienne
19.09.01, 19.09.02, 26.03.01, 26.03.05, 26.03.16, 26.03.19
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Toutes boissons alcoolisées (à l'exception des bières), notamment vins et liqueurs.

Publicité et services aux entreprises

Regroupement pour le compte de tiers de vins en vrac et en bouteilles (à l'exception de leur transport) chez un grossiste ou autre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2021

  2. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  3. 20 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 20.11.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.