Toscalane
Marque suisse · 515947 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515947
- Numéro de demande
- 02411/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Toscalane ((fig.))
- Déposée
- 29 avr. 2003
- Enregistrée
- 6 nov. 2003
- Publiée
- 20 nov. 2003
- Radiée
- 2 déc. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Articles en métal et/ou en fer forgé compris dans cette classe, notamment sculptures, portails, balustrades, barrières.
Papier et imprimés
Peintures artistiques, photographies, cartes postales, albums photos.
Meubles
Meubles en métal, fer forgé et/ou bois, notamment tables en fer, lits en fer, bureaux en fer, chaises en fer, consoles en fer; sculptures en bois; boites en bois; cadres.
Sciences, technologie et informatique
Services de décoration intérieur et extérieure et consultations y relatives.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2013
- 20 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 20.11.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.