SMaRTCOPTER www.SMaRTCOPTER.aERO
Marque suisse · 515969 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515969
- Numéro de demande
- 53747/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SMaRTCOPTER www.SMaRTCOPTER.aERO ((fig.))
- Déposée
- 2 oct. 2003
- Enregistrée
- 6 nov. 2003
- Publiée
- 20 nov. 2003
- Radiée
- 25 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange (CMJN C0/M73/J93/N0 - RVB R226/V98/B42) blanc noir
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules de locomotion par air.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2024
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 25 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- SmartCopter, Laurent Velati, Rue de Genève 11, 1226 Thônex → SmartCopter SARL, Avenue de Sécheron 6, Case Postale 24, 1211 Genève 21
Publié dans Swissreg le 25.03.2014
- 9 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 3 mai 2004
Partiellement radié
- LPS
- 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. → 12, Véhicules de locomotion par air.
- Classification internationale
- 12 → 12
Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004
- 20 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 20.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.