CT Exprès
Marque suisse · 516079 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516079
- Numéro de demande
- 03991/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 juil. 2003
- Enregistrée
- 12 nov. 2003
- Publiée
- 26 nov. 2003
- Protégée jusqu’au
- 30 juil. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils pour l'administration de médicaments et substances à usage médical et vétérinaires; dispositifs de libération prolongée de médicaments compris dans cette classe; pompes implantables programmables; pompes médicales ou vétérinaires programmables à usage unique; pompes à cassettes pour l'administration de médicaments et substances pharmaceutiques ou vétérinaires; dispositifs pour l'administration programmable de médicaments à travers la peau compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2023
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 26 avr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.04.2021
- 26 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Bracco Injeneering S.A., Avenue de Sévelin 28, 1004 Lausanne → ACIST Medical Systems, Inc., 7905 Fuller Road, Eden Prairie, Minnesota 55344, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 26.04.2021
- 14 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.01.2014
- 13 sept. 2013
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
- 31 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 11 mars 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SMC - Swiss Medical Care SA, Avenue de Sévelin 28, 1004 Lausanne → Bracco Injeneering S.A., Avenue de Sévelin 28, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.03.2013
3 entrées antérieures
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 21 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- Debiotech S.A., 28, Avenue de Sévelin, 1004 Lausanne → SMC - Swiss Medical Care SA, Avenue de Sévelin 28, 1004 Lausanne
- Mandataire
- ANDRE ROLAND IPS, Avenue Tissot 15,, Case Postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 21.06.2011
- 26 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 26.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.