DES ARTS

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 19 nov. 2024

   Publication

   Publié dans Swissreg le 19.11.2024

2. 30 juil. 2012

   Radié, non prolongé

   Publié dans Swissreg le 30.07.2012

3. 13 sept. 2004

   Partiellement révoqué

   LPS

   3, Savons; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 9, Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son ou des images, télévisions, récepteurs de radios, appareils de vidéo, jeux électroniques utilisés avec des récepteurs de télévision; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et vidéo; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs., 14, Métaux précieux, leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joyaux, bijoux, pierres précieuses; horloges, montres et instruments chronométriques., 16, Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; livres et imprimés; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)., 18, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles, glaces, miroirs, tableaux, cadres; produits non compris dans d'autres classes, enbois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage, la toilette ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes., 25, Vêtements, chaussures, chapeaux et coiffures., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël; cartes à jouer., 31, Animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles., 36, Assurances, services financiers; services bancaires; agences de change; gérance de portefeuille; prêts sur gage; recouvrement des créances; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières, vente et location de fonds de commerce et d'immeubles; expertise immobilière; gérance d'immeubles., 39, Transport de personnes ou de marchandises; informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places de voyage; location de chevaux, de véhicules de transport., 41, Services d'éducation et de divertissement; institution d'enseignement; édition de livres, de revues et de journaux; prêts de livres; services de divertissements, organisation de spectacles, services d'exposition et de vente de tableaux; réservation de places de spectacles; services de camps de vacances; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences de modèles pour artistes; services d'impresarios; locations de films, de vidéos, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de loteries., 43, Hôtels, logements, restaurants, cafés et débits de boissons, restaurants libre-service, cantines, pensions de famille, camps et foyers touristiques et pour jeunes, fermes-pensions, maisons de retraite pour personnes âgées, services de restauration pour entreprises et collectivités, services de réservation de chambres d'hôtel, de pensions, de logements temporaires et de restaurants. → 3, Savons; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 9, Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son ou des images, télévisions, récepteurs de radios, appareils de vidéo, jeux électroniques utilisés avec des récepteurs de télévision; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et vidéo; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs., 14, Métaux précieux, leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joyaux, bijoux, pierres précieuses; horloges, montres et instruments chronométriques., 16, Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; livres et imprimés; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)., 18, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles, glaces, miroirs, tableaux, cadres; produits non compris dans d'autres classes, enbois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage, la toilette ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes., 25, Vêtements, chaussures, chapeaux et coiffures., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël; cartes à jouer., 31, Animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles., 36, Assurances, services financiers; services bancaires; agences de change; gérance de portefeuille; prêts sur gage; recouvrement des créances; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières, vente et location de fonds de commerce et d'immeubles; expertise immobilière; gérance d'immeubles., 39, Transport de personnes ou de marchandises; informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places de voyage; location de chevaux, de véhicules de transport., 41, Services d'éducation et de divertissement; institution d'enseignement; édition de livres, de revues et de journaux; prêts de livres; services de divertissements, organisation de spectacles, services d'exposition et de vente de tableaux; réservation de places de spectacles; services de camps de vacances; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences de modèles pour artistes; services d'impresarios; locations de films, de vidéos, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de loteries., 43, Logements, maisons de retraite pour personnes âgées, services de réservation de chambres d'hôtel, de pensions, de logements temporaires et de restaurants.

   Classification internationale

   3,9,14,16,18,20-21,25,28,31,36,39,41,43 → 3,9,14,16,18,20-21,25,28,31,36,39,41,43

   Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004

4. 2 déc. 2003

   Enregistré

   Publié dans la FOSC No 232 du 02.12.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.