Marque figurative

Marque suisse · 516321 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
516321
Numéro de demande
05374/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 oct. 2003
Enregistrée
20 nov. 2003
Publiée
4 déc. 2003
Radiée
2 juin 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu-Clair.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2014

  2. 4 déc. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 04.12.2003

Parties

Titulaire

IMPERIAL SPIRITS S.A.

Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg

Mandataire

Phyton Schifferli Peter & Associès

3 rue Bellot CP 517, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.