BA
Marque suisse · 516497 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516497
- Numéro de demande
- 05779/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BA ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 2003
- Enregistrée
- 27 nov. 2003
- Publiée
- 11 déc. 2003
- Protégée jusqu’au
- 25 nov. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 27 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
- 23 août 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bien-Aiir Holding SA, Länggasse 60, 2500 Biel → Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 11 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 239 du 11.12.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.