DOC ' SPAG
Marque suisse · 516660 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516660
- Numéro de demande
- 04891/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DOC ' SPAG ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 2003
- Enregistrée
- 3 déc. 2003
- Publiée
- 17 déc. 2003
- Radiée
- 28 avr. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, en particulier assiettes de table.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en alliage de métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, en particulier assiettes de table.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2014
- 16 févr. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- David Pivoda, Rue de Carouge 25, 1205 Genève, Mehdi Derouazi, Communes-Réunies 52, 1212 Grand-Lancy, Frank Martin, Boulevard Carl Vogt 35, 1205 Genève → David Pivoda, rue de Lausanne 67B, 1202 Genève, Mehdi Derouazi, Communes-Réunies 52, 1212 Grand-Lancy, Frank Martin, Boulevard Carl Vogt 35, 1205 Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 17 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 17.12.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.