Marque figurative
Marque suisse · 516681 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516681
- Numéro de demande
- 05421/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 oct. 2003
- Enregistrée
- 4 déc. 2003
- Publiée
- 18 déc. 2003
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.03.05, 02.03.07, 02.03.17, 02.03.23
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 15 févr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 7 févr. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SOURCES MINERALES HENNIEZ S.A., 1525 Henniez → Nestlé Waters (Suisse) S.A., Route de la Gare 1, case postale 100, 1525 Henniez
Publié dans Swissreg le 07.02.2022
- 27 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 23 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 18 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 18.12.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.