RTOOL
Marque suisse · 516846 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516846
- Numéro de demande
- 03969/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 juil. 2003
- Enregistrée
- 11 déc. 2003
- Publiée
- 30 déc. 2003
- Protégée jusqu’au
- 29 juil. 2033
Produits et services
Machines et moteurs
Maschinen und Werkzeuge.
Outils à main
Outils et instruments à main
Texte déposé
Handbetätigte Werkzeuge und Geräte.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
- 6 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
- 30 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.