TS
Marque suisse · 516939 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516939
- Numéro de demande
- 04492/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TS ((fig.))
- Déposée
- 2 sept. 2003
- Enregistrée
- 18 déc. 2003
- Publiée
- 6 janv. 2004
- Radiée
- 27 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Verbandmaterialien.
Appareils médicaux
Textilien für medizinische und orthopädische Zwecke, soweit in Klasse 10 enthalten.
Véhicules
Fahrzeugsitze; textilbezogene Innenverkleidungselemente für Fahrzeuge; Fahrzeugkarosserieteile; Reifen.
Meubles
Möbel; textilbezogene Halbfertigprodukte für die Möbelherstellung (Möbelteile); Spiegel, Rahmen; Waren, soweit in Klasse 20 enthalten, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen.
Tissus
Webstoffe und Textilwaren, soweit in Klasse 24 enthalten, einschliesslich technischer Textilstoffe, Textilien für den Sport- und Freizeitbereich (ausgenommen Bekleidungsstücke), thermoplastischer Textilien, Bezügen für Fahrzeugsitze sowie Bezügen für Möbel, auch für Büromöbel und Massenbestuhlungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.03.2024
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 21 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 6 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 06.01.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.