brunette DOUBLE FILTRE b
Marque suisse · 516947 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 516947
- Numéro de demande
- 53698/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- brunette DOUBLE FILTRE b ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 2003
- Enregistrée
- 18 déc. 2003
- Publiée
- 6 janv. 2004
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2033
- Couleurs revendiquées
- Rouge clair, rouge foncé, or, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.22, 24.01.05, 24.01.15, 24.01.18, 24.01.19, 24.09.02, 24.09.03, 24.09.05, 25.01.06, 25.07.20, 25.07.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage; pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes
Texte déposé
Tabac, brut ou manufacturé, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage; pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 5 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 14 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 31 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 6 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 06.01.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.