Marque figurative

Marque suisse · 516948 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
516948
Numéro de demande
53823/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 oct. 2003
Enregistrée
18 déc. 2003
Publiée
6 janv. 2004
Radiée
5 mai 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Vert foncé, vert clair, gris, bleu, noir, blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Architecture, services d'architectes paysagistes.

Médecine, beauté et agriculture

Services de jardiniers-paysagistes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.05.2014

  2. 10 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L. Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Brandt & Buholzer Avocats, 13, rue Céard, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  3. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004

  4. 16 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 6 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 06.01.2004

Parties

Titulaire

GILBERT HENCHOZ ARCHITECTES-PAYSAGISTES-CONSEILS SA

GILBERT HENCHOZ ARCHITECTES PAYSAGISTES CONSEILS SA

29, route de Jussy, 1226 Thônex

Mandataire

Brandt & Buholzer Avocats

13, rue Céard, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.