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Marque suisse · 517078 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517078
Numéro de demande
52919/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 août 2003
Enregistrée
23 déc. 2003
Publiée
7 janv. 2004
Radiée
8 mars 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres

Texte déposé

Montres.

Sciences, technologie et informatique

Services de dessinateurs (graphisme); dessin industriel (design); services de dessinateurs de mode.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.03.2024

    Publié dans Swissreg le 08.03.2024

  2. 31 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  3. 7 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2004

Parties

Titulaire

Bassam DEGERAB

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.