GRAND CARACTÈRE CHAUMES
Marque suisse · 517092 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517092
- Numéro de demande
- 01471/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GRAND CARACTÈRE CHAUMES ((fig.))
- Déposée
- 19 nov. 2003
- Enregistrée
- 23 déc. 2003
- Publiée
- 7 janv. 2004
- Protégée jusqu’au
- 19 nov. 2033
- Couleurs revendiquées
- Dunkelbraun, hellbraun, gelb, weiss, olivengrün.
- Classification de Vienne
- 02.01.13, 02.01.23, 05.07.02, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.14, 26.04.15, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Käse, Milchprodukte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bongrain S.A., 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France → SAVENCIA SA, 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France
Publié dans Swissreg le 24.08.2015
- 13 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2013
- 4 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, Postfach 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
- 7 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.