GEMSEAL
Marque suisse · 517249 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517249
- Numéro de demande
- 52927/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 août 2003
- Enregistrée
- 30 déc. 2003
- Publiée
- 13 janv. 2004
- Protégée jusqu’au
- 14 août 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques et solvants d'origine chimique destinés à la fabrication de produits cosmétiques; huiles, cires d'origine pétrolière, paraffines et solvants d'origine pétrolière destinés à la fabrication de produits cosmétiques et de produits de toilette.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Huiles d'origine pétrolière à usage cosmétique, gelées d'origine pétrolière à usage cosmétique.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses industrielles
Texte déposé
Huiles et graisses industrielles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 20 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TOTAL SE, 2, place Jean Millier,, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → TotalEnergies SE, 2 Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 20.09.2021
- 6 nov. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Total S.A., 2, Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → TOTAL SE, 2, place Jean Millier,, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 06.11.2020
- 6 nov. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TOTAL SA, 2, place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → Total S.A., 2, Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 06.11.2018
- 24 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 122 Rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 13 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 13.01.2004
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.