YPSYS

Marque suisse · 517308 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517308
Numéro de demande
53162/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 2003
Enregistrée
31 déc. 2003
Publiée
15 janv. 2004
Radiée
7 avr. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail de logiciels dans le domaine de l'automatisation du bâtiment et de la commande de processus industriels.

Éducation, divertissement et sport

Formation sur des logiciels dans le domaine de l'automatisation du bâtiment et de la commande de processus industriels.

Sciences, technologie et informatique

Elaboration de logiciels d'automation dans le domaine de l'automatisation du bâtiment et de la commande de processus industriels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.04.2014

  2. 1 juin 2004

    Partiellement radié

    LPS
    9, Logiciels pour l'automation industrielle et la gestion de production., 35, Vente au détail de logiciels., 41, Formation sur des logiciels., 42, Elaboration de logiciels d'automation. → 35, Vente au détail de logiciels dans le domaine de l'automatisation du bâtiment et de la commande de processus industriels., 41, Formation sur des logiciels dans le domaine de l'automatisation du bâtiment et de la commande de processus industriels., 42, Elaboration de logiciels d'automation dans le domaine de l'automatisation du bâtiment et de la commande de processus industriels.
    Classification internationale
    9,35,41-42 → 35,41-42

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  3. 15 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2004

Parties

Titulaire

Yves Pilet Systèmes

ch du canal 5, 1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.