HESD

Marque suisse · 517387 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517387
Numéro de demande
04478/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 2003
Enregistrée
7 janv. 2004
Publiée
21 janv. 2004
Protégée jusqu’au
1 sept. 2033
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; elektronisch geregelte Lenkungsdämpfer für Motorräder; Teile und Zubehör für diese Waren, soweit in dieser Klasse enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  2. 10 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

  3. 21 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 21.01.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.