OCC
Marque suisse · 517441 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517441
- Numéro de demande
- 05379/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OCC ((fig.))
- Déposée
- 28 oct. 2003
- Enregistrée
- 7 janv. 2004
- Publiée
- 21 janv. 2004
- Protégée jusqu’au
- 28 oct. 2033
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.07, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Désinfectants
Texte déposé
Desinfektionsmittel.
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse; Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit in dieser Klasse enthalten; Druckletter, Druckstöcke, Etiketten nicht aus Textilstoffen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2023
- 29 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
- 21 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 21.01.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.