SWISS-SOUrCe

Marque suisse · 517524 · Marque combinée · En vigueur

La marque SWISS-SOUrCe telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517524
Numéro de demande
05795/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS-SOUrCe ((fig.))
Déposée
25 nov. 2003
Enregistrée
14 janv. 2004
Publiée
28 janv. 2004
Protégée jusqu’au
25 nov. 2033
Classification de Vienne
01.15.23, 26.11.03, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.06
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses; Eaux de table; Eaux; tous les produits d'origine suisse

Texte déposé

Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer; Tafelwässer; Wässer; alle Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2023

  2. 26 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

  3. 18 juin 2013

    Transféré

    Titulaire
    lifewater GmbH, c/o Ernst Stähli, Postfach 1182, 3401 Burgdorf → purAqua AG, Kurt Iten, Zugerstrasse 72, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 18.06.2013

  4. 13 sept. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Swiss-Source Lucerne AG Hünenberg, Bösch 5, 6331 Hünenberg → lifewater GmbH, c/o Ernst Stähli, Postfach 1182, 3401 Burgdorf
    Mandataire
    TMS Trademark Service AG, Mellingerstrasse 2a, Postfach 2006, 5402 Baden (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.09.2010

  5. 4 juin 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TMS Trademark Service AG, Mellingerstrasse 1,, Postfach 2006, 5402 Baden → TMS Trademark Service AG, Mellingerstrasse 2a, Postfach 2006, 5402 Baden

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  6. 28 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2004

Parties

Titulaire

PurAqua AG

purAqua AG

Kurt Iten Zugerstrasse 72, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.