Marque figurative

Marque suisse · 517530 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517530
Numéro de demande
54328/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 nov. 2003
Enregistrée
14 janv. 2004
Publiée
28 janv. 2004
Radiée
9 juin 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produit horticole.

Médecine, beauté et agriculture

Service horticole et paysager.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2014

  2. 28 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2004

Parties

Titulaire

Danielle Chauvet

1114 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.