Marque figurative
Marque suisse · 517689 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517689
- Numéro de demande
- 05955/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 déc. 2003
- Enregistrée
- 20 janv. 2004
- Publiée
- 4 févr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 03.01.01, 03.01.02, 03.01.17, 03.01.24, 03.07.01, 03.07.02, 03.07.16, 03.07.21, 03.07.24, 06.01.02, 06.01.04, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.07, 24.01.09, 24.01.13, 24.01.17, 24.01.20, 25.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; instruments d'écriture, plumes (articles de bureaux), crayons.
Éducation, divertissement et sport
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de camp de vacances (divertissements).
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire (pensions), location de logements temporaires, cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergements), cantines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AIGLON COLLEGE ASSOCIATION, Avenue Centrale, 1885 Chesières → AIGLON COLLEGE ASSOCIATION, Avenue Centrale 61, 1885 Chesières
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 12 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 4 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
- 4 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.