AP

Marque suisse · 517694 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517694
Numéro de demande
54915/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AP ((fig.))
Déposée
30 nov. 2003
Enregistrée
20 janv. 2004
Publiée
4 févr. 2004
Radiée
19 juil. 2004
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  2. 4 févr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.