AP
Marque suisse · 517694 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517694
- Numéro de demande
- 54915/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AP ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 2003
- Enregistrée
- 20 janv. 2004
- Publiée
- 4 févr. 2004
- Radiée
- 19 juil. 2004
- Motif
- Révoquée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Révoqué
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004
- 4 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.