DOCUMED
Marque suisse · 517756 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517756
- Numéro de demande
- 05213/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 oct. 2003
- Enregistrée
- 22 janv. 2004
- Publiée
- 5 févr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 16 oct. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Computerprogramme, Datenaufzeichnungsträger mit wissenschaftlichen Informationen.
Papier et imprimés
Wissenschaftliche Bücher und Druckerzeugnisse.
Télécommunications
Transmission de données à partir d'une base de données; Fourniture d'accès à une base de données
Texte déposé
Übermittlung von Daten aus einer Datenbank; Verschaffen des Zugriffs auf eine Datenbank.
Éducation, divertissement et sport
Sammeln, redaktionelle Bearbeitung und Herausgabe von wissenschaftlichen Informationen; Organisation, Veranstaltung, Durchführung von Seminaren, Kolloquien, Symposien, Konferenzen, Kongressen und Ausstellungen.
Sciences, technologie et informatique
Dienstleistungen im Bereich der Wissenschaft; Entwicklung von Computerprogrammen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 8 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- EBD Rechtsanwälte AG, Rämistrasse 46, 8001 Zürich → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
- 8 mars 2016
Transféré
- Titulaire
- Documed AG, Elisabethenanlage 11, Postfach, 4010 Basel → HCI Solutions AG, Untermattweg 8, 3027 Bern
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
- 16 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
- 20 nov. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- EBD Rechtsanwälte, Rämistrasse 46, 8001 Zürich → EBD Rechtsanwälte AG, Rämistrasse 46, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2012
- 4 mai 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Documed AG, Aeschenvorstadt 55,, Postfach, 4010 Basel → Documed AG, Elisabethenanlage 11, Postfach, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 04.05.2010
- 11 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wenger Plattner, Aeschenvorstadt 55, Postfach, 4010 Basel → EBD Rechtsanwälte, Rämistrasse 46, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
- 5 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.