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Marque suisse · 517846 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517846
- Numéro de demande
- 55269/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 déc. 2003
- Enregistrée
- 22 janv. 2004
- Publiée
- 5 févr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser, insbesondere Motorschlitten (snowmobiles) sowie dazugehörende tragende Bauteile und Konstruktionsteile (soweit in Klasse 12 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 2 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.