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Marque suisse · 517846 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
517846
Numéro de demande
55269/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 déc. 2003
Enregistrée
22 janv. 2004
Publiée
5 févr. 2004
Protégée jusqu’au
16 déc. 2033
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser, insbesondere Motorschlitten (snowmobiles) sowie dazugehörende tragende Bauteile und Konstruktionsteile (soweit in Klasse 12 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  2. 2 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.05.2013

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 5 févr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.