Marque figurative
Marque suisse · 517928 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 517928
- Numéro de demande
- 05380/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 2003
- Enregistrée
- 27 janv. 2004
- Publiée
- 10 févr. 2004
- Radiée
- 25 mai 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Services de dessinateurs d'arts graphiques; dessin industriel
Texte déposé
Services de dessinateurs d'arts graphiques; dessin industriel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.05.2024
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 10 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2013
- 10 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 10.02.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.