brother
Marque suisse · 518064 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 518064
- Numéro de demande
- 06015/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- brother ((fig.))
- Déposée
- 10 déc. 2003
- Enregistrée
- 29 janv. 2004
- Publiée
- 11 févr. 2004
- Radiée
- 5 juil. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Encre, cartouches d'encre, toner, cartouches de toner, cartouches à ruban et recharges de ruban pour télécopieurs et imprimantes.
Papier et imprimés
Cartouches d'encre et leurs recharges pour machines électriques ou électroniques à imprimer des étiquettes; tampons encreurs pour machines électroniques à fabriquer des tampons encreurs; cartouches à ruban et bandes de correction pour les machines à écrire manuelles, électriques ou électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.07.2024
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
- 7 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2013
- 11 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.