aquadata
Marque suisse · 518333 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 518333
- Numéro de demande
- 03510/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- aquadata ((fig.))
- Déposée
- 10 oct. 2003
- Enregistrée
- 4 févr. 2004
- Publiée
- 18 févr. 2004
- Radiée
- 3 mai 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Silber, blau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Durchfluss-Messgeräte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.05.2024
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 8 nov. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 avr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 29 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 18 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.