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Marque suisse · 518425 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
518425
Numéro de demande
05971/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 janv. 2004
Enregistrée
6 févr. 2004
Publiée
24 févr. 2004
Protégée jusqu’au
20 janv. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, épingles de cravates, boutons de manchettes, pendentifs (compris en classe 14); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie compris en classe 14, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques; chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif; appareils et instruments à mesurer et marquer le temps compris en classe 14, bracelets de montres; cadrans, boîtes, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.09.2023

  2. 16 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2013

  3. 13 mai 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  4. 25 oct. 2004

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.2004

  5. 24 févr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 24.02.2004

Parties

Titulaire

Audemars Piguet Holding S.A.

AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A.

16, route de France, Le Chenit, 1348 Le Brassus

Preneur de licence exclusive

SOCIETE ANONYME DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE AUDEMARS PIGUET & CIE

16, route de France, Le Chenit, Le Brassus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.