Marque figurative
Marque suisse · 518817 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 518817
- Numéro de demande
- 54237/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 2003
- Enregistrée
- 19 févr. 2004
- Publiée
- 4 mars 2004
- Protégée jusqu’au
- 29 oct. 2033
- Couleurs revendiquées
- Rot, grün, blau, gelb.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.05.05, 26.04.01, 26.04.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Produits laitiers
Texte déposé
Milchprodukte.
Café, boulangerie et confiserie
Cacao
Texte déposé
Kakao.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kanzlei Eric von Graffenried, Taubenstrasse 8, Postfach 3152, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 14 août 2025
Transféré
- Titulaire
- Sweet Holdings AG, Oberes Längmoos 1, 3115 Gerzensee → Maestrani Schweizer Schokoladen AG, Toggenburgerstrasse 41, 9230 Flawil
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 11 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2023
- 17 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- Chocolat Ammann AG, Schulgässli 23, 3627 Heimberg → Sweet Holdings AG, Oberes Längmoos 1, 3115 Gerzensee
- Mandataire
- Kanzlei Eric von Graffenried, Taubenstrasse 8, Postfach 3152, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 9 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 4 mars 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 04.03.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.