Sbarro

Marque suisse · 518871 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
518871
Numéro de demande
04949/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sbarro ((fig.))
Déposée
25 sept. 2003
Enregistrée
24 févr. 2004
Publiée
9 mars 2004
Radiée
28 avr. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles, notamment voitures de course et de sport et leurs parties comprises dans cette classe.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux, notamment de métaux dans le cadre de la construction automobile.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'ingénierie automobile et de conception industrielle dans le domaine automobile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.04.2014

  2. 29 janv. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    A.C.A. Atelier d'études de constructions, automobiles Sàrl, Les Tuileries,, route de Lausanne 26, 1422 Grandson → A.C.A. Atelier d'études de Constructions Automobiles Sàrl, Domaine des Mûriers, 1422 Grandson

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007

  3. 9 mars 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 09.03.2004

Parties

Titulaire

A.C.A. Atelier d'études de Constructions Automobiles Sàrl

Domaine des Mûriers, 1422 Grandson

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.