Marque figurative

Marque suisse · 519009 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
519009
Numéro de demande
53098/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 août 2003
Enregistrée
26 févr. 2004
Publiée
11 mars 2004
Protégée jusqu’au
27 août 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.13

Produits et services

Produits chimiques

Matières fissiles (énergies nucléaire), combustibles pour piles atomiques; modérateurs pour réacteurs nucléaires; produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, résines artificielles et matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices.

Huiles, combustibles et bougies

Combustibles liquides, gazeux, solides et matières éclairantes; huiles et graisses industrielles.

Métaux et produits métalliques

Poteaux métalliques, en particulier pour lignes électriques et téléphoniques; métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions métalliques; récipients métalliques, en particulier pour combustibles et autres liquides et gaz, conduites métalliques, conduites forcées métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques, produits métalliques compris dans cette classe; minerais.

Machines et moteurs

Générateurs d'électricité, turbines hydrauliques; machines de manutention pour installations de production d'énergie nucléaire; machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), alternateurs, régulateurs (parties de machines), appareils et installations pour la production d'énergie électrique.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, ta transformation, l'acumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils, instruments et installations électriques, à savoir accumulateurs électriques, armoires de distribution électriques, boîtes de dérivation et de jonction électriques, câbles électriques, canalisation électriques, coupe-circuits, commandes électriques, appareils électriques de commutation, compteurs, conducteur électriques, conjoncteurs, connecteurs, redresseurs de courant, disjoncteurs, interrupteurs, relais électriques, tableaux de commande, de connexion ou de distribution électriques, transformateurs; équipements de commande et de contrôle électronique; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs; appareils, instruments et installations pour produire, transformer, transporter et distribuer l'énergie électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son et/ou des images; logiciels.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils, instruments, installations et réacteurs pour la production d'énergie nucléaire (compris dans la classe 11), installation pour le traitement de combustibles nucléaires, accumulateurs de vapeur, de chaleur; générateurs de gaz.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; conduite des affaires commerciales dans le domaine de l'énergie et de l'environnement; consultation professionnelles d'affaires en matière d'énergie et d'eau.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, conseils financiers dans le domaine de l'énergie.

Construction et réparation

Constructions; réparations, services d'installation; entretiens et réparations d'ordinateurs; réparations et maintenance d'installations de production et de distribution d'énergie et d'eau, constructions de centrales hydrauliques, de barrages, de centrales électriques et de centrales à gaz comprenant des bâtiments et édifices permanents; maintenance d'ordinateurs.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Télécommunications.

Transport et voyages

Transport, distribution et stockage d'énergie, d'électricité, de gaz, de pétrole, et d'eau; adduction d'eau; transport et stockage de matières combustibles; transport, emballage et entreposage de toute marchandise.

Traitement de matériaux

Production d'énergie; traitement du pétrole, des gaz et des eaux; production et transformation de l'énergie électrique; traitement des matériaux, recyclage de matériaux de récupération et de déchets.

Sciences, technologie et informatique

Services et recherches scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception, développement et maintenance de logiciels; services juridiques; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs); recherches physiques, chimiques, mécaniques et géologiques; recherches techniques et ingéniérie en matière d'énergie et d'eau, consultation sur la protection de l'environnement.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2023

  2. 19 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.02.2013

  3. 17 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    EOS HOLDING, Chemin de Mornex 10, 1001 LAUSANNE → EOS HOLDING SA, Chemin de Mornex 6, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 17.09.2009

  4. 11 mars 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.