SCS Swiss Coffee System

Marque suisse · 519513 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
519513
Numéro de demande
04752/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCS Swiss Coffee System ((fig.))
Déposée
15 sept. 2003
Enregistrée
16 mars 2004
Publiée
30 mars 2004
Radiée
11 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Olivgrün (Pantone 147).
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Vollautomatische Kaffeemaschine schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.04.2024

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  2. 9 mars 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HGZ Maschinenbau AG, Industriestrasse 34, 8108 Dällikon ZH → Rex-Royal AG, Industriestrasse 34, 8108 Dällikon

    Publié dans Swissreg le 09.03.2023

  3. 18 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  4. 30 mars 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 30.03.2004

Parties

Titulaire

Rex-Royal AG

Industriestrasse 34, 8108 Dällikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.