Jaïs

Marque suisse · 519740 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
519740
Numéro de demande
55231/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 déc. 2003
Enregistrée
24 mars 2004
Publiée
7 avr. 2004
Radiée
21 juil. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Texte déposé

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Texte déposé

Construction; réparation; services d'installation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.07.2014

  2. 7 avr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 07.04.2004

Parties

Titulaire

CARATERRA 01

ZI de Sure - RN 83, 01390 ST ANDRE DE CORCY, FR

Mandataire

CLUB PISCINES

Moulin Bornu 1 case postale 1, 1318 Pompaples

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.