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Marque suisse · 519774 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 519774
- Numéro de demande
- 05892/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 déc. 2003
- Enregistrée
- 25 mars 2004
- Publiée
- 8 avr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 1 déc. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Serrures de portes métalliques
Texte déposé
Türschlösser aus Metall.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2023
- 12 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
- 16 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
- 8 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 08.04.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.