Marque figurative
Marque suisse · 519815 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 519815
- Numéro de demande
- 03912/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 juil. 2003
- Enregistrée
- 25 mars 2004
- Publiée
- 8 avr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 25 juil. 2033
- Couleurs revendiquées
- Vert, noir.
- Priorité
- 14.03.2003 JP
- Remarques
- Priorité partielle : voir détail dans le dossier.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 02.09.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Imprimantes à jet d'encre; imprimantes à laser; imprimantes à couleur pour papiers d'impression thermique; imprimantes thermiques à sublimation d'encre; imprimantes à tête de ligne; imprimantes pour caméras numériques; imprimantes pour ordinateurs; appareils pour développer, imprimer et agrandir des photos; caméras numériques; caméras vidéo numériques; logiciels pour imprimantes; logiciels pour imagerie numérique; logiciels pour impression numérique; circuits intégrés; téléphones portables; lecteurs DVD; disques magnétiques optiques; lecteurs de disques durs; supports et unités de stockage pour traitement de données; supports et unités de stockage magnétiques et optiques; appareils et instruments scientifiques, électroniques, photographiques, cinématographiques et optiques; appareils et instruments photographiques et optiques, à savoir appareils et instruments pour la production de photos d'identité et photocopieuses; appareils et instruments pour accumuler, conduire, distribuer, transférer, réguler ou contrôler de l'électricité; appareils pour enregistrer, transmettre ou reproduire du son et des images; supports magnétiques de données; disques d'enregistrements; appareils de traitement de données et ordinateurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.05.2023
- 29 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 11 avr. 2011
Transféré
- Titulaire
- CANON KABUSHIKI KAISHA, 30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo, Japon → CAMERA AND IMAGING PRODUCTS ASSOCIATION, JCII Building, 25 Ichibancho, Chiyoda-ku, Tokyo 102-0082, Japon
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 11.04.2011
- 8 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 08.04.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.