F FRANSA
Marque suisse · 519970 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 519970
- Numéro de demande
- 50804/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- F FRANSA ((fig.))
- Déposée
- 9 févr. 2004
- Enregistrée
- 26 mars 2004
- Publiée
- 14 avr. 2004
- Radiée
- 3 sept. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Seifen, Parfümeriewaren, Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, Haarwässer.
Cuir et bagages
Handtaschen, Reisetaschen und Einkaufstaschen, Koffer, Handkoffer, Brieftaschen, Geldbeutel, Schirme.
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke für Jungen und Mädchen; Schuhwaren und Kopfbedeckungen für Jungen und Mädchen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 25 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
- 23 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fransa Clothing Company A/S, Telehøjen 8, 5220 Odense SØ, Danemark → Fransa Company A/S, Telehøjen 8, 5220 Odense SØ, Danemark
Publié dans Swissreg le 23.02.2009
- 14 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2004
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.