LES SERPENTINES

Marque suisse · 519997 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
519997
Numéro de demande
00239/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 janv. 2004
Enregistrée
30 mars 2004
Publiée
14 avr. 2004
Protégée jusqu’au
21 janv. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques à l'exception des bières

Texte déposé

Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  2. 24 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Gérald Besse, Les Rappes, Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix → Domaine Gérald Besse SA, Les Rappes, Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  3. 13 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

  4. 9 août 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gérald Besse, Les Rappes, 1921 Martigny-Croix → Gérald Besse, Les Rappes, Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

    Publié dans Swissreg le 09.08.2013

  5. 14 avr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2004

Parties

Titulaire

Domaine Gérald Besse SA

Les Rappes Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.