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Marque suisse · 520059 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520059
Numéro de demande
00159/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 janv. 2004
Enregistrée
31 mars 2004
Publiée
14 avr. 2004
Radiée
8 août 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); nicht handbetätigte landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires

Texte déposé

Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.08.2024

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  2. 10 janv. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Artech GmbH, Oberfeldstrasse 13, 5722 Gränichen → Artech GmbH, Weihermattstrasse 90, 5000 Aarau

    Publié dans Swissreg le 10.01.2014

  3. 11 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  4. 9 janv. 2006

    Transféré

    Titulaire
    F. Aeschbach AG, Sonneggstrasse 45, 8006 Zürich → Artech GmbH, Oberfeldstrasse 13, 5722 Gränichen
    Mandataire
    Dr. Werner Weber,, Weber Schaub & Partner, P.O. Box 22, 8024 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  5. 14 avr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2004

Parties

Titulaire

Artech GmbH

Weihermattstrasse 90, 5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.