SMOBY

Marque suisse · 520087 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520087
Numéro de demande
00363/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2004
Enregistrée
31 mars 2004
Publiée
14 avr. 2004
Radiée
27 août 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 27 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.08.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 27.08.2024

  3. 9 sept. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Velos Schrade,, Inh. Fredy Zaugg, Oberwilerstrasse 9, 4106 Therwil → Velo Schrade GmbH, Oberwilerstrasse 9, 4106 Therwil

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  4. 28 août 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

  5. 14 avr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.